Bonjour,

J’aide administrativement mon ami qui est en train de s’installer en tant que praticien de médecine chinoise.
Celui souhaite évidemment souscrire une assurance professionnelle, mais ce n’est pas évident de trouver une assurance qui prenne en charge tous les actes, sachant que celui-ci n’est pas médecin.

Ma question est donc simple (il ne sera peut-être possible que de répondre par MP…): quelle assurance vous couvre pour votre pratique professionnelle (avec assistance juridique notamment)?

Certaines propositions faites par les assureurs jusqu’à présent sont vraiment fantaisistes (ex: malgré une discussion de près d’une heure au téléphone pour fixer les conditions, une assurance envoie finalement une proposition qui assure “les actes de soins [...] dans le domaine psychologique” uniquement ...), et vous pourriez lui faire gagner un temps précieux…

Merci pour lui

Je faisais partie d’une fédé, il y a encore quelques semaines, puis avec quelques ennuis avec l’autorité, je me suis aperçue que ni la fédé, ni l’assurance ne m’ont suivies.
Depuis, je suis à l’OSMC qui oeuvre pour les praticiens et non pour les écoles.
Tu devrais prendre contact avec eux, adhérer, et suivre leur conseils sur les assurances. Après avoir baroudé, je me rend compte que c’est le seul groupe qui s’intéresse aux intérêts des praticiens. Les rejoindre est une aide pour la profession, mais surtout tu seras bien conseillée pour travailler, et notamment être correctement assurée.

Merci Véronique, et désolée pour tes mésaventures (qui j’espère ne portent pas trop préjudice).

Mon ami est en train de remplir le (long ;) ) dossier pour adhérer à l’OSMC, et c’est en lisant les conseils sur leur site que j’ai eu confirmation que les propositions d’assurance que nous avions reçues n’étaient pas valables.
Ils annoncent par ailleurs chercher une solution pour les assurances, mais concrètement, en attendant, mon ami ne peut pas pratiquer sans assurance…

Merci donc à d’autres praticiens de nous aider…

Ne t’inquiète pas, s’il est en train de remplir le dossier, il recevra les indications très vite pour s’assurer.

As-tu une idée des délais? Il a des consultations dans deux semaines et demi, il pensait avoir trouvé l’assurance, et c’est en épluchant le contrat qu’on s’est aperçus que cela ne valait rien…
Il ne faut donc pas traîner…

As-tu une nouvelle assurance, plus sérieuse?

Qu’il envois son dossier, puis 48 heures après il appelle directement l’OSMC. Il aura surement les infos.

Véronique - 14 Septembre 2011 03:08 APRÈS-MIDI

Qu’il envois son dossier, puis 48 heures après il appelle directement l’OSMC. Il aura surement les infos.

En fait, après une nuit de sommeil, je me rends compte (et cela n’engage que moi) que je suis profondément déçue. J’étais la première à défendre auprès de mon ami l’idée qu’il fallait se syndiquer, s’organiser pour se défendre, et faire avancer des idées. Je suis consciente qu’un syndicat vit aussi des cotisations de ses membres, mais je ne pensais pas que dans ce milieu professionnel (je suis issue d’un autre), les syndicats faisaient de la rétention d’information pour mieux récolter les 60 ou 30 euros de cotisation, afin que les praticiens n’aient pas d’autres choix que de se syndiquer (c’est ainsi que je le vis, j’ai peut-être tort, je l’espère, et détrompez moi si possible: j’en serai ravie).

Je pensais que la force d’un syndicat venait du fait de réunir des membres qui partageaient les mêmes idées, les mêmes principes. Là, je m’aperçois que cela fonctionne autrement. Il ne s’agit pas de réunir autour d’idéologies, mais de réunir de force, parce que les praticiens n’ont pas le choix. Et je trouve cela profondément dommage, justement peut-être, parce que j’avais- peut-être à tort- une bonne image du monde syndical en général. Et alors que le dossier était en train d’être rempli, nous nous retrouvons à nous interroger…

Cela dit, je continue à chercher…

Bonjour à tous,

Je profite que la discussion sur l’assurance des praticiens non médecins de médecine chinoise soit relancée pour vous donner les informations que j’avais obtenues à ma demande il y a quelques mois suite au débat sur ce sujet.

Concernant l’assurance préconisée par une fédération, il y a eu discussion sur l’article 4.8. 00 “exclusions communes” du contrat d’assurance qui indique : “Au titre des garanties Responsabilité Civile Professionnelle, Exploitation et Employeur : les dommages résultant d’actes professionnels prohibés par les dispositions légales ou règlementaires”.

Une lecture à un 1er niveau peut, à juste titre, conduire à penser que l’activité de médecine chinoise exercée par des non médecins, illicite en elle-même, ne serait pas couverte par cette assurance.

C’est la raison pour laquelle j’ai sollicité de manière directe cette fédération et également cette assurance en leurs demandant de bien vouloir me donner leur analyse sur ce point. La question était simple : le contrat d’assurance qui contient la clause d’exclusion citée ci-dessus couvre t’il, oui ou non, les praticiens non médecins de médecine chinoise ?

La réponse est OUI. L’explication et le raisonnement sont les suivants.

L’exclusion indiquée ci-dessus concerne les praticiens qui exercent une activité reconnue par les pouvoirs publics et à ce titre règlementée. Par exemple les ostéopathes dont la profession est encadrée par le décret 2007-435 du 25 mars 2007, qui entre dans le cadre du code de la santé. Un ostéopathe qui ne respecte pas les dispositions de ce décret ne sera donc pas couvert par cette assurance, l’article sur les exclusions s’applique.

Par contre, aussi étonnant que cela puisse paraître, étant donné que la profession “praticien (non médecin) de médecine chinoise” n’est pas reconnue par la loi, elle ne fait pas l’objet d’une réglementation spécifique, et donc l’article sur les exclusions ne s’applique pas.

C’est en tout cas la position prise par cette assurance (et quelques autres assurances j’imagine), et le sens de cet article 4.8.00. Le contrat de cette assurance couvre donc les risques professionnels de notre profession.

Merci à Philippe et aux intervenants de ce forum plein de vie et d’échanges riches et utiles.

Bien amicalement,

Jean-Paul, praticien de médecine chinoise.

Merci pour cette intervention.

Il me semblait que le point litigieux concernait les actes, et non le statut, par exemple, en ce qui concerne l’acupuncture. L’acupuncture est considéré comme un acte médical, en France, et donc le fait d’être praticien exclut la possibilité d’y recourir légalement, il faut être médecin pour cela. Il faudrait donc avoir également l’assurance que ce type d’acte est couvert (ce qui n’est pas sûr si on considère les explications qui vous ont été données).
D’ailleurs, mon compagnon avait trouvé une assurance, l’assureur lui répétait: “mais si, je vous assure, c’est bon, je vous couvre”, mais il ne couvrait en réalité que les actes dans le domaine…psychologique. Nous lui avons demandé de changer le contrat en supprimant ces mentions pour que tout soit couvert, et nous attendons la réponse (mais je sais d’avance qu’on peut l’attendre longtemps…)
D’ailleurs, il serait bon que vous ayez une confirmation écrite de l’assurance, concernant l’acupuncture, si vous ne l’avez pas déjà...

Je voulais par ailleurs signaler que j’ai envoyé un mail à l’OSMC, qui m’a donné sans difficulté l’adresse de l’assureur avec lesquels ils travaillent, Axialians.
J’ignore si le fait de souscrire un contrat chez cet assureur est lié au fait d’être syndiqué, mais j’ai trouvé cette attitude très correcte, et en accord avec l’idée que je me fais d’un syndicat.

Bien amicalement aussi…

Et bien vous voyez bien qu’ils ne sont pas si fermés que ça…

En réponse aux observations de cassandre 973,

Bien entendu, les activités exercées par le praticien : acupuncture, massage, pharmacopée chinoise, auriculopuncture, diététique …et couvertes par l’assurance, doivent explicitement apparaître dans le contrat.

L’assurance qui me couvre demande au contractant d’indiquer précisément les différentes techniques utilisées afin, je pense, d’apprécier si elles rentrent bien dans le contrat général et mieux évaluer le risque. A partir du moment où un contrat “explicite” est signé, il engage les parties.

L’activité illicite des praticiens non médecins de médecine chinoise constitue une infraction pénale (délit d’exercice illégal de la médecine, de la pharmacie, de la profession de masseur …). Bien entendu, on ne peut pas être assuré pour échapper à sa responsabilité pénale. On peut néanmoins avoir une assurance “protection juridique” pour se défendre, avec l’aide d’un avocat, devant le juge.

De toutes façons, il me semble incontournable de passer un contrat avec une assurance qui connaît notre secteur et notre “spécificité”, et donc d’être conseillé pour cela par une organisation professionnelle de médecine chinoise qui a préalablement discuté les modalités voire le prix du contrat avec l’assurance.

Jean-Paul

Merci encore de cette réponse.

Nous avions pris garde, avec l’assureur dont je parle, de lui transmettre une liste de toutes les activités pratiquées, et celles-ci apparaissaient en tête du contrat, en toutes lettres, et détaillées…oui, mais en tête. Et pour autant, je suis persuadée que nous n’aurions pas couverts pour ces actes sur le plan légal (enfin, on est dans une attente de modification de contrat, on verra, mais…). Parce qu’ils étaient exclus implicitement dans le corps du contrat sans qu’il n’y paraisse (je suis une pro de la lecture entre les lignes…). Il continue par ailleurs à dire “c’est bon, je vous assure (sic)”, mais nous attendons une preuve noire sur blanc, la seule valable en cas de litige.

D’ailleurs, ce serait intéressant que Véronique, si elle lit encore ce message, nous explique, sans évidemment rentrer dans les détails de ses soucis qui ne nous regardent pas, sur quoi s’est appuyée l’assurance pour se défausser.

Je préfère être très prudente, pour avoir vu tellement d’entourloupes d’assureurs (qui affirment “c’est bon” avant de tout mettre en oeuvre, avec des moyens parfois écoeurants, pour ne pas faire face à leurs obligations en cas de souci…)

Bien cordialement encore

Véronique - 15 Septembre 2011 09:01 APRÈS-MIDI

Et bien vous voyez bien qu’ils ne sont pas si fermés que ça…

Oui, et j’en suis ravie.

Je veux bien expliquer mon cas, ça peut servir.

Il y a deux ans, sous l’impulsion de l’école que je fréquentais, et les beaux discours des dirigeants, j’ai adhéré à la “fédération nationale des beaux parleurs”, et son assurance Médinaze. Inutile de préciser qu’entre ces deux entités, ils s’entendent comme des larrons en foire, et sont parfaitement au courant des failles de l’assurance. Mais comme c’est un business partagé, impossible d’améliorer les choses, et pourtant, j’ai donné de sacré coups dans la fourmilière.
Tout se suite, comme beaucoup je m’aperçois que :
1 Cette fédération ne servait à rien, n’oeuvrait pas pour la reconnaissance de la MC, et était dirigée par des directeurs d’école, occupés à protéger leur propre business. A part se faire prendre en photo devant des drapeaux européens, ils ne servaient à rien.
2 Cette assurance, Medinaze ne couvre pas les accidents qui pourraient être commis sur un patient avec des aiguilles. J’ai eu la même explication vaseuse que Jean Paul, nous ne sommes certainement pas réglementés, mais nous sommes hors la loi. La pratique de l’acte médical est interdite pour les non médecins, et une assurance ne peut pas couvrir un acte illégal.
J’ai été celle qui a remué tout ça l’année dernière, et qui a provoqué la descente des dirigeants de l’assurance au congrès de nov 2010 pour qu’ils expliquent avec des airs de vendeurs de voiture que grâce à eux, nous sommes bien protégés. Mensonges.

Cet été, j’ai eu, comme beaucoup, des problèmes avec la sainte inquisition en mal de procès en sorcellerie. Avant l’audition avec la police, j’ai contacté la fédé : silence radio (officiellement, ils n’y peuvent rien, c’est comme ça). L’assurance Médinaze : Ha ben nous, on intervient que quand il y a procédure (c’est à dire : procès). En attendant : Audition, garde à vue, perquisition : demmerde toi ! Le problème, c’est que si tu gères mal les évènement avant le procès, autant te dire que celui ci est perdu d’avance, même avec le meilleur avocat du monde.

Tu comprendras Cassandre, pourquoi je souriais en lisant ton idéal du syndicat :
Je contact certaines personnes, et l’OSMC, alors que je n’étais pas adhérente, m’a aidé au maximum, m’a préparée pour l’audition, et grâce à eux, tout c’est bien passé.
Alors, j’ai adhéré à l’OSMC, et je suis en train de prendre leur assurance juridique, plus efficace d’après eux que celle de Médinaze.
Mon affaire est encore en cours, je ne sais pas où ça ira, mais j’ai bon espoir, grâce aux conseils que j’ai mis en oeuvre à l’audition.

Dernière anecdote : Un ami a passé le DATC à Aix en provence la semaine dernière. Juste avant l’épreuve écrite, le président se présente devant la foule des candidats et dit : “La Fédération a besoin de gens comme vous, et si vous traversez des moments durs, rassurez vous, nous sommes là, avec vous, pour vous aider”. Ha ha ha. Fallait l’oser celle là.

En résumer, faites gaffe aux beaux parleurs, qui parlent, empochent le fric, mais ne font rien.

Véronique,

Je respecte tout à fait ton opinion sur les fédérations, les écoles et leurs insuffisances … Je crois qu’il est bien aussi que sur ce forum chacun exprime ce qu’il pense, même vivement, … en restant vigilant cependant de bien distinguer son vécu et son point de vue personnels et … une vision plus large du fonctionnement ou des insuffisances d’une organisation, d’un système…

Simplement, je me permet de revenir sur ta phrase : “La pratique de l’acte médical est interdite pour les non médecins, et une assurance ne peut pas couvrir un acte illégal”.

Elle est fausse, juridiquement et de fait fausse. Le droit pénal et le droit civil ou commercial ont des logiques complètement différentes. Il me semblait pourtant que le raisonnement fait dans le message ci-dessus était assez clair (raisonnement que je n’ai pas inventé tout seul).

Pour aller plus loin su ce sujet, il me semble qu’il faut bien distinguer les activités illicites en elles-mêmes (vol, vente de stupéfiants, attouchements sexuels …) qui, bien entendu, ne relèvent pas des activités exercées par un praticien de médecine chinoise et dont les conséquences financières en cas de procès au civil ne seront jamais couvertes par une assurance, et les activités qui sont effectivement illicites mais seulement au regard de celui qui les exercent.

Les techniques utilisées par un praticien non médecin de médecine chinoise (acupuncture …) ne sont pas illicites en elles-mêmes. L’acupuncture est même une technique de soin tout à fait honorable et remarquable, reconnue et intégrée dans notre système de santé. C’est la raison pour laquelle les assurances couvrent ces activités, y compris quand elles sont exercées par des non médecins.

J’en profite pour préciser qu’il me semble que les assurances les plus sérieuses préfèrent assurer les praticiens qui sont “recommandés” par une organisation professionnelle, qui apportera une sorte d’attestation de compétence.

Je précise enfin que l’action de l’assurance en cas de mise en cause de notre responsabilité professionnelle n’a pas de lien avec les conditions, qui ont pu être jugées nettement insuffisantes, dans lesquelles une organisation professionnelle va nous aider et nous soutenir en cas de procès (pénal ou civil).

En tout cas moi je peux vous dire que je n’ai absolument aucun doute sur le fait que je suis couvert, au titre de la responsabilité professionnelle, dans l’exercice de mon activité professionnelle. Ou alors, pour le coup, ce serait l’assurance qui commettrait un acte délictueux qualifié de “tromperie sur les qualités substantielles de la prestations de service”!

En écrivant cela, je ne met pas de volonté personnelle, je ne veux pas convaincre qui que ce soit de quoi que ce soit, je met seulement au regard de tous ce que je crois comprendre sur ce sujet finalement complexe de l’assurance responsabilité professionnelle, en m’appuyant sur ma connaissance “du monde de la médecine chinoise” (monde qui est le mien aujourd’hui) et mes connaissances issues de mes activités professionnelles antérieures …

Bien amicalement,

Jean-Paul

Merci Véronique pour ce témoignage qui ne fait que renforcer mes certitudes. Et tu vois, du coup, nous sommes d’accord sur l’idéal de syndicat: je n’aimais pas cette impression d’“omerta” qui régnait, et ce syndicat m’a montré le contraire finalement…:D

Jean Paul, je te souhaite vivement de ne jamais avoir de souci avec la justice. Pour mémoire, c’est écrit noir sur blanc:

“Juridiction: Cour de cassation
Formation: Chambre criminelle
Date de la décision: mardi 9 février 2010
N°: 09-80681
Publié au bulletin
Solution: Rejet
Titrages et résumés: PROFESSIONS MEDICALES ET PARAMEDICALES - Médecin-chirurgien - Exercice illégal de la profession - Définition - Acupuncture

Constitue l’exercice illégal de la médecine le fait par une personne non diplômée de prendre part habituellement à l’établissement d’un diagnostic ou au traitement des maladies, quels que soient les procédés employés. Il en est ainsi de la pratique habituelle de l’acupuncture, qui, tant à raison du diagnostic qu’elle implique que des moyens qu’elle utilise et des réactions organiques qu’elle est susceptible d’entraîner, constitue un acte médical dont la pratique est réservée aux seuls docteurs en médecine

Président: M. Louvel
Rapporteur: Mme Harel-Dutirou
Avocat général: M. Raysséguier
Avocats en présence: SCP Le Bret-Desaché

REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l’arrêt suivant :
Statuant sur le pourvoi formé par :
- X… Daniel,
contre l’arrêt de la cour d’appel de RENNES, 3e chambre, en date du 15 janvier 2009, qui, pour exercice illégal de la médecine, l’a condamné à 5 000 euros d’amende dont 3 000 euros avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ;

La suite est là, et est éclairante : la personne condamnée pour “exercice illégal de la médecine” et dont le pourvoi a été rejeté formait…des médecins. http://droit-finances.commentcamarche.net/jurisprudence/cour-de-cassation-1/publies-1/3038012-cour-de-cassation-criminelle-chambre-criminelle-9-fevrier-2010-09-80-681-publie-au-bulletin

J’espère sincèrement que tu n’auras jamais d’ennui, et que tu ne seras jamais déçu…Les condamnations sont en général faibles, heureusement, mais que va faire un praticien s’il ne peut plus faire d’acu? (bon, plein d’autres choses, d’accord, mais quand même ;) )

Bien amicalement aussi